Mentions légales
Dernière mise à jour : 18 juin 2026.
Éditeur du service
La Plateforme HSE, accessible à l'adresse plateformehse.fr, est éditée par DigitHSE, nom commercial de M. Etann-Wesley VIRANIN, exerçant en qualité d'entrepreneur individuel.
Directeur de la publication
M. Etann-Wesley VIRANIN, en qualité de représentant légal de l'entreprise individuelle DigitHSE.
Hébergement
L'application est hébergée et servie par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Les données et fichiers des clients sont hébergés dans l'Union européenne par Supabase (région de Francfort, Allemagne). Les paiements sont traités par Stripe et les courriels transactionnels acheminés par Resend. La protection anti-robots du formulaire public est assurée par Cloudflare Turnstile. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de la plateforme (textes, interfaces, graphismes, logos, structure, code, dénomination commerciale DigitHSE) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les données saisies par chaque entreprise utilisatrice restent sa propriété et lui sont restituables par export depuis son espace.
Liens hypertextes
La plateforme peut renvoyer vers des ressources officielles (Légifrance, INRS, service-public.fr, ministère du Travail). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité. Toute création de lien vers la plateforme doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable.
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